le cahier des charges pour la langue

cahier des charges

Le cahier des charges correspond à tout document qui définit les conditions d'une autorisation, d'une permission (cahier des charges d'une concession de mine, par exemple) ou à tout document qui comporte l'énumération de clauses et de conditions pour l'exécution des marchés (cahier des charges d'un marché public, par exemple)..

Le cahier des charges

Oct 22, 2017· Explication du cahier des charges pour le cours de technologie en collége , guider vers la guérison et la pleine santé (version longue) , Le cahier des charges fonctionnel - SI ...

CAHIER DES CHARGES

La soumission d'une offre vaut acceptation du présent cahier des charges ainsi que des autres documents d'appel à la concurrence Le contrat-cadre et le cahier des charges sont réputés s'expliquer mutuellement En cas d'ambiguïté cependant, les dispositions..

cahier des charges

Dans le cas des contrats de construction, le cahier des charges renferme un exposé des prescriptions qui régissent l'exécution des travaux, la nature des matériaux à utiliser, les délais d'exécution, les retenues de garantie, etc..